Rien de tel qu’un graphique pour apprécier la tendance du moment. Trouvé sur The Long Tail à partir des données de la NAA avec lesquelles vous pouvez fabriquer vos propres graphs, voici les chiffres d’affaire publicitaires des journaux US depuis 25 ans. Pour ceux qui trouvent qu’il y a encore de la marge ci-dessous vous trouverez la même courbe calculée hors inflation pour la presse papier: on voit que 2007 constitue un retour à la situation de 1982…

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(note : Revenue = Chiffre d’affaire)

> A lire aussi, l’excellent article de Benoit Raphael sur la "mort des journaux"

Stupéfiant! Même si j’ai expliqué pourquoi le statut d’hébergeur allait nécessairement prendre du plomb dans l’aile je pariais en mon for intérieur pour un jugement plus prudent dans le cas opposant Olivier Martinez et Fuzz. En particulier parce que la procédure prévue par la LCEN et consistant à désigner à l’herbergeur le contenu potentiellement litigieux n’a pas été respectée. Helas cette procédure n’est pas obligatoire, on l’avait oublié, et comme d’habitude le jugement le plus symbolique sanctionne le cas le moins évident, le plus injuste. Fuzz.fr, petit agrégateur sans véritable poids économique.

(Maj 28/03/08 : le détail de l’ordonnance de référé)

Je le dis clairement, j’aurais aimé qu’on discute aujourd’hui d’une Laure Manaudou qui avait toutes les raisons d’attaquer sans regret tous les sites qui d’une manière ou une autre ont sciemment exploité la diffusion des photographies intimes. On aurait pu tranquillement démontrer comment la querelle autour du statut d’hébergeur est parfaitement fondée et comment il peut permettre de détourner, pour des intérêts commerciaux, l’esprit de la Loi conçue, je n’en doute pas, pour préserver les conditions de la liberté d’expression.

Las, Manaudou a choisi la modération malgré son honneur bafoué et Martinez dont on apprend, culot suprême, l’annonce de son mariage, a choisi l’affrontement (MAJ: le mariage est finalement démenti, c’est le bouquet, merci l’AFP et Europe 1 de m’avoir induit en erreur). La justice tranche ainsi sur fond de confusion extrème et génère incompréhension et inutile frustration. Ainsi soit-il. Désormais messieurs vous savez ce qui empoisonne la presse française depuis plusieurs années: on peut publier la vérité et être condamné. Je le dis et le redis, le combat des blogs se mène avec les éditeurs et non avec les hébergeurs.

Puisque, faute de mieux, il faut bien commenter l’affaire Fuzz rappelons que techniquement ce jugement n’a pas valeur de jurisprudence et que rien n’est joué sur le fond (l’affaire Lespipoles.com est bien plus pernicieuse sur ce point). En revanche, dans l’attente de pouvoir lire le détail du jugement, il me faut exprimer mon effroi devant l’extrême bétise qui s’est épanchée au cours des derniers jours pour défendre Eric Dupin sur le thème "je n’aime pas Olivier Martinez".

Je m’explique…

Je ne mets pas en doute la bonne foi des initiateurs et de la très large majorité des individus ayant soutenu cette initiative, y compris l’astucieuse technique du Google bombing. Le résultat, une campagne de lynchage pure et simple, relève pourtant de la plus profonde immaturité, pire il est extrèmement dangereux:

- La blogosphère a offert sur un plateau des milliers d’articles dont le caractère diffamatoire ne fait aucun doute. Alors qu’à l’origine l’affaire pouvait se plaider, il y a désormais un boulevard pavé d’euros pour exiger des dommages et intérêts. On ne peut pas faire mieux en matière de crétinisme. Prions simplement pour que le défenseur d’Olivier Martinez comprenne la nécessité de calmer le jeu.

- Qu’on le veuille ou non Olivier Martinez A LE DROIT de demander à la justice de trancher s’il estime être lésé. C’est à la justice de décider si sa démarche est fondée ou si elle est abusive. En clair on peut hurler à l’abus, à l’erreur, à l’injustice mais on ne peut nier à un plaignant son droit fondamental à faire appel à la justice. AUCUN JURISTE ne peut contester ce droit car ce serait précisément nier l’existence d’un état de droit. Ce que je crains est simple: l’organisation spontanée ou non de l’opération "je n’aime pas Olivier Martinez" a-t-elle pu influer négativement sur le jugement de l’affaire en se transformant en un déni pur et simple des droits du citoyen.

Alors, et ensuite?

Ensuite, il faudra attendre les autres jugements à venir et rapidement s’attaquer au fond de la question. Puisqu’on a pris le temps de définir ce qu’était un hébergeur en sachant pertinemment que ce type de litige allait survenir tôt ou tard et puisque des juristes m’expliquent (voir les commentaires) à juste titre que c’est le statut d’éditeur qui n’a jamais été précisé et bien repartons du point de départ, redéfinissons le statut d’éditeur à l’heure d’internet. Redéfinissons le cadre juridique permettant à ceux qui assument ce rôle de librement diffuser partie de leur contenu (par exemple via RSS) sans contraindre nécessairement à la contractualisation. Travaillons à définir le media d’un nouveau genre, le media ouvert. N’instrumentalisons pas la Loi pour couvrir les éditeurs masqués sous le statut d’hébergeur.

A titre personnel et professionnel je compte m’engager sur cette question et l’appliquer aux medias que je dirige. C’est dit.

Quelques bonnes lectures:
> Chez Narvic, la question du lynchage
> Chez l’incontournable Versac, le lynchage encore
> Chez Eolas toujours brillant, Que faire quand on reçoit un courrier d’avocat (pour expliquer simplement qu’une assignation n’est pas une condamnation)
> Chez Juriscom.net toujours pertinent (et du côté de la LCEN) un bilan intéressant de la LCEN par le parlement - document toutefois encore non définitif. Document qui tente de soutenir la légitimité du statut d’hébergeur tout en le distinguant ouvertement du statut d’éditeur pourtant réputé "non défini"…
> Chez JB Soufron sur ZDNet.fr, le statut d’hébergeur remis en question
> Chez Adscriptor, la défense de Fuzz, côté bonne foi

 Vu chez Jean-François Ruiz cette excellente présentation sur les motivations des blogueurs, une étude réalisée par les agences Via Nova Spheeris et Seprem auprès de 266 éditeurs de blogs. Coup de pot ce n’est pas l’argent qui les intéresse même si 49% souhaitent professionnaliser leur activité.

Ce matin au cinéma MK2 près de la Bibliothèque de France, la présentation officielle de Mediapart.fr avant son lancement demain 16 mars 2008. Déjà près de 3500 abonnés (objectif 25 000 à la fin de l’année), et une équipe de 30 personnes. Avant de publier mes impressions voici trois videos prises durant la session. Dans l’ordre François Bonnet le directeur éditorial qui présente le site (video 1 et 2) et Benoît Thieulin qui explique la mécanique participative (video 3).

> Voir aussi le précédent billet sur Mediapart

L’équipe de Mediapart autour d’Edwy Plenel (cliquer pour agrandir)
L’equipe de Mediapart

Stratégie et choix éditorial par François Bonnet Directeur de la rédaction
 
  

Contenu et interactivité par François Bonnet Directeur de la rédaction 

Le Club: les fonctions de réseau social – par Benoit Thieulin (LaNetscouade.com) 

Pull ! Une période difficile semble s’ouvrir pour les apprentis hébergeurs. Apres Lespipoles.com c’est au tour de Fuzz.com un modeste agrégateur de news français  (maintenu par Eric Dupin) qui se retrouve assigné en justice pour des causes similaires. J’apprends aussi que Wikio.fr est sorti indemne d’une procédure en référé pour la même affaire (MAJ : le commentaire vu côté Wikio). Toutefois il faut noter que Wikio (voir l’article de Juriscom.net qui commente l’affaire) s’en tire habilement par des arguments techniques, en clair la société assignée en référé était la détentrice du nom de domaine Wikio.fr, non l’éditeur (Planete Soft) ou l’hébergeur technique. Comprenez que sur le fond l’affaire n’est absolument pas tranchée. Au passage cela prouve que la liste des sociétés assignées a très probablement été établie sur la base d’un relevé rapide des propriétaires des noms de domaine. En vrac. 

 Sur le fond la question reste entière et je note au nombre de messages personnels reçus apres la publication de mon dernier billet que l’affaire agite sérieusement un bon paquet de professionnels. Au point qu’il n’est pas impossible qu’une réponse s’organise du côté des éditeurs qui assument pleinement la distribution de leurs flux. La question est avant tout pratique, si la contractualisation est un passage obligatoire (désolé pour ceux qui hurlent au loup et découvrent qu’on ne vit pas au pays de Blanche Neige) chacun admet qu’il n’est pas envisageable de signer un contrat chaque fois qu’on "emprunte" un flux RSS mis à disposition.

Sur ce point l’affaire pourrait très rapidement toucher aussi les plates-formes d’échanges de videos ou les plates-formes de blogs. J’avais déjà signalé que l’action consistant à ouvrir un blog, ou uploader une video supposait la plupart du temps l’acceptation de CGU (Conditions générales d’utilisation) que personne le lit vraiment et qui implique la cession des droits d’exploitation du contenu. Et oui, quand on "publie" sa video ou sa chanson sur Myspace on cède les droits d’exploitation… En revanche quand on récupère ces videos ou contenus sur son site ou blog on oublie tout autant de lire les CGU qui impliquent souvent l’interdiction d’une exploitation commerciale. Bref, le RSS n’est que la partie visible de l’iceberg.

Vous avez dit "exploitation commerciale"?

Problème, qu’est ce qu’une exploitation commerciale? Dès qu’on fait figurer des liens Adsense sur son blog? Dès que sa propre plate-forme fait figurer une bannière sur notre blog?

Oui, je le crains. Il faudra bien considérer qu’il y a exploitation s’il y a un revenu perçu, d’une façon ou une autre. Une perspective vertigineuse mais encore une fois parfaitement prévisible comme le démontre la lecture des CGU des grosses plates-formes d’hébergement qui prennent soin de faire peser le risque juridique sur leurs utilisateurs, à juste titre. En clair, RSS ou pas, vous publiez et à ce titre le droit de la presse s’appliquera tôt ou tard.

La LCEN en question

La question s’était posée déjà ainsi à l’époque des travaux préparatoires autour de la LCEN (dès 2003). A l’époque on parlait moins de blogs que de forums et la question était de sauver le principe de la liberté d’expression face aux contraintes, réelles, du droit de la presse (découlant de l’acte de publication). Est alors apparue l’idée géniale du statut "d’hebergeur", dédouanant grosso modo les "exploitants" de services Internet (on n’ose plus dire éditeurs) à condition qu’ils réagissent a posteriori aux contenus litigieux. Les forums étaient sauvés, les FAI aussi. La bombe à retardement lancée.

Problème, à l’époque les logiciels de forums étaient déjà utilisés par beaucoup de sites indépendants comme outils de publication. En clair leur activité d’éditeur qui ne faisait aucun doute pouvait disparaitre illico presto sous le statut d’hébergeur technique ("c’est-les-gens-qui-publient-moi-j’y-sais-rien-de-ce-qui-s’passe-sur-mon-pitit-site-herbergé-chez-ma-moman"). Débarrassée du risque juridique lié à l’activité d’édition, une nouvelle industrie pouvait s’installer, en partie basée sur l’exploitation illégale de certains contenus. On s’émerveilla de la créativité, à juste titre, parce que débutait une période d’inventivité exceptionnelle. Sur fond de compte à rebours…

Un compte à rebours parce que chacun savait que tôt ou tard les questions dérivées du droit à la propriété intellectuelle, à l’image etc… se poseraient tôt ou tard brutalement face à industrie dont les fondements étaient basés sur leur contournement. Comme toujours les bons sentiments (sauver la liberté d’expression) ont créé un situation ambigüe. Restait à attendre l’arrivée de l’argent pour porter la cocotte minute à la pression maximale.  Nous y sommes, et il faut toujours protéger la liberté d’expression.  

A l’époque nous avions abordé chacun de ces points avec un des premiers jeunes juristes en charge du dossier pour le FDI et défenseur du statut d’hébergeur, Lionel Thoumyre, fondateur de Juriscom.net, recemment passé chez … Myspace. Salut Lionel! Le débat continue…

MAJ: 17/03/08: pour ceux que ça intéresse la discussion avec Lionel Thoumyre se poursuit ici sur ZDNet…  (voir les commentaires)

Je réagis avec un peu de retard à ce fait d’actualité qui semble donner des migraines à pas mal de monde. Et pour de bonnes raisons. Résumons: le site Lespipoles.com qui, comme beaucoup fait commerce d’une bonne potée de flux RSS en provenance de sites éditoriaux couvrant l’actualité des stars, se retrouve grosjean devant la barre du tribunal . Son tort? Avoir diffusé le titre et le lien d’un article de Gala évoquant une relation entre le réalisateur du film La Môme et Sharon Stone. On se fiche au passage de savoir si l’info est véridique, pour la petite histoire, on peut très bien se retrouver condamné même si l’info est confirmée (bienvenue dans le monde du droit de la presse français).  Donc il y a atteinte à la vie privée et le grossiste en flux RSS se retrouve punaisé au mur et délesté d’un paquet d’euros.

Emois sur le web. Le RSS ne serait pas "bulletproof"!  Je relève quelques articles qui se font l’echo du malaise: Chauffeurdebuzz, PresseCitron, Tom, et Tubbydev qui pose brutalement les questions qui fâchent.

Deux questions majeures:
- "Comment peut-on se retrouver responsable du contenu des autres": en les publiant banane!
- "Le coup du statut d’hébergeur ne marche plus!" : pas encore mais les avocats ont beaucoup appris et ont commencé à affuter les arguments permettant de limiter la portée de cette astuce juridique héritée de la LCEN en particulier en démontrant l’intentionnalité de l’éditeur/hébergeur et la manipulation des contenus. C’est la grande nouveauté de ce jugement, qui contrairement à ce que certains pensent, n’est pas issu de l’appréciation hasardeuse du juge.

La remise en question progressive du statut d’hébergeur faisait partie de mes prévisions pour 2008, pas par hasard, parce qu’elle fait l’objet de l’attention de pas mal de juristes. Parce qu’elle ouvre aussi la porte du Paradis des dommages et intérêts. Elle inaugure le compte à rebours de la normalisation d’une partie l’industrie du Web 2.0.

Une question mineure:
- "Comment puis-je surveiller les contenus de centaines de flux RSS?" : facile, personne n’oblige à le faire, la seule réponse c’est l’obligation de recueillir l’accord de l’éditeur du flux RSS pour l’exploiter commercialement et de contractualiser l’accord. Peu le savent mais c’est ce que les juristes de la plupart des groupes de presse imposent, ce que pratiquent depuis longtemps les portails à la Yahoo!, MSN. Peu importe la nature de ces accords ils visent tous à affirmer la responsabilité juridique de l’émetteur des flux c’est à dire l’éditeur d’origine de l’information. En clair il protège celui qui réexploite les contenus, l’éditeur assumant ses responsabilités. La routine.

Maintenant la question marrante et qui fâche:
- "Les agrégateurs de flux sont-ils menacés?".

Ben oui.

Laurent Binard de Wikio m’expliquait qu’il recevait un grand nombre de mises en demeure. Simplement dans la plupart des cas elles sont le fait de juristes qui balayent le web au nom de leurs clients sans trop se soucier du statut de celui qui diffuse l’information (ce qui est d’ailleurs probablement le cas de l’affaire présente). Rarement ces démarches débouchent sur un jugement, la plupart du temps le retrait du contenu est suffisant ou un accord amiable.

C’est tout le malentendu de la situation: il n’y a jamais eu le moindre doute, du moins en France, sur la responsabilité de ceux qui diffusent ou rediffusent des informations simplement l’absence de vraie bataille juridique. C’était déjà la question posée à Google News il y a quelques années par les éditeurs. En vérité l’échange et la libre diffusion des flux RSS repose avant toute chose sur une tolérance relative, sur le "fair use", sur le pari que la relation profite in fine à l’éditeur plus qu’elle ne le lèse.

Toute la vraie question est de savoir si les agrégateurs seront capables de construire une relation équilibrée avec les éditeurs, c’est à dire au besoin en cas de déséquilibre de la relation, de proposer des dispositifs assurant une juste contrepartie aux éditeurs. C’est à dire de se comporter en véritable distributeur plutôt qu’en media parasite. Ces discussions ont été engagées tardivement avec Google, je les ai eu avec Wikio, Netvibes, d’autres. Elles sont souvent constructives. Elles témoignent simplement que le nouvel écosystème se met en place, celui où chacun prend ses marques et apprivoise les nouveaux mécanismes de distribution. La normalisation de l’économie numérique, tout simplement. Elle sera impitoyable pour ceux qui ne la respecteront pas.

A titre personnel, malgré une sévère tendance à l’ironie, je suis partisan de la tolérance en matière d’usage des flux RSS car je pense qu’ils sont un des mécanismes indispensables à la distribution des contenus à moindre coût et surtout à l’accélération du partage des savoirs et de l’information. Peu à peu les grandes plates-formes d’hébergement (blogs, videos) devront simplement sécuriser leurs activités en contractualisant avec les vrais producteurs de contenus. L’exemple de Dailymotion montre par exemple comment s’organise peu à peu la distribution des contenus labelisés des éditeurs.

On oublie simplement que les flux RSS avaient vocation à servir un usage privé. Leur utilisation à des fins de publication et d’exploitation commerciale sont nécessairement soumis à contractualisation. L’apparente liberté perçue par les blogueurs est apparente. En réalité chaque plate-forme de blog comporte dans ces CGU des clauses déterminant la responsabilité de ses utilisateurs, certains éditeurs prennent aussi la peine de faire figurer des CGU relatifs à l’usage de leurs flux. La majorité précise les restrictions d’usage.

Bref ce jugement peut paraître regrettable, il était prévisible.

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