Affaire LesPipoles: le RSS n’est pas une bonne planque

mars 6, 2008

Je réagis avec un peu de retard à ce fait d’actualité qui semble donner des migraines à pas mal de monde. Et pour de bonnes raisons. Résumons: le site Lespipoles.com qui, comme beaucoup fait commerce d’une bonne potée de flux RSS en provenance de sites éditoriaux couvrant l’actualité des stars, se retrouve grosjean devant la barre du tribunal . Son tort? Avoir diffusé le titre et le lien d’un article de Gala évoquant une relation entre le réalisateur du film La Môme et Sharon Stone. On se fiche au passage de savoir si l’info est véridique, pour la petite histoire, on peut très bien se retrouver condamné même si l’info est confirmée (bienvenue dans le monde du droit de la presse français).  Donc il y a atteinte à la vie privée et le grossiste en flux RSS se retrouve punaisé au mur et délesté d’un paquet d’euros.

Emois sur le web. Le RSS ne serait pas « bulletproof »!  Je relève quelques articles qui se font l’echo du malaise: Chauffeurdebuzz, PresseCitron, Tom, et Tubbydev qui pose brutalement les questions qui fâchent.

Deux questions majeures:
– « Comment peut-on se retrouver responsable du contenu des autres »: en les publiant banane!
– « Le coup du statut d’hébergeur ne marche plus! » : pas encore mais les avocats ont beaucoup appris et ont commencé à affuter les arguments permettant de limiter la portée de cette astuce juridique héritée de la LCEN en particulier en démontrant l’intentionnalité de l’éditeur/hébergeur et la manipulation des contenus. C’est la grande nouveauté de ce jugement, qui contrairement à ce que certains pensent, n’est pas issu de l’appréciation hasardeuse du juge.

La remise en question progressive du statut d’hébergeur faisait partie de mes prévisions pour 2008, pas par hasard, parce qu’elle fait l’objet de l’attention de pas mal de juristes. Parce qu’elle ouvre aussi la porte du Paradis des dommages et intérêts. Elle inaugure le compte à rebours de la normalisation d’une partie l’industrie du Web 2.0.

Une question mineure:
– « Comment puis-je surveiller les contenus de centaines de flux RSS? » : facile, personne n’oblige à le faire, la seule réponse c’est l’obligation de recueillir l’accord de l’éditeur du flux RSS pour l’exploiter commercialement et de contractualiser l’accord. Peu le savent mais c’est ce que les juristes de la plupart des groupes de presse imposent, ce que pratiquent depuis longtemps les portails à la Yahoo!, MSN. Peu importe la nature de ces accords ils visent tous à affirmer la responsabilité juridique de l’émetteur des flux c’est à dire l’éditeur d’origine de l’information. En clair il protège celui qui réexploite les contenus, l’éditeur assumant ses responsabilités. La routine.

Maintenant la question marrante et qui fâche:
– « Les agrégateurs de flux sont-ils menacés? ».

Ben oui.

Laurent Binard de Wikio m’expliquait qu’il recevait un grand nombre de mises en demeure. Simplement dans la plupart des cas elles sont le fait de juristes qui balayent le web au nom de leurs clients sans trop se soucier du statut de celui qui diffuse l’information (ce qui est d’ailleurs probablement le cas de l’affaire présente). Rarement ces démarches débouchent sur un jugement, la plupart du temps le retrait du contenu est suffisant ou un accord amiable.

C’est tout le malentendu de la situation: il n’y a jamais eu le moindre doute, du moins en France, sur la responsabilité de ceux qui diffusent ou rediffusent des informations simplement l’absence de vraie bataille juridique. C’était déjà la question posée à Google News il y a quelques années par les éditeurs. En vérité l’échange et la libre diffusion des flux RSS repose avant toute chose sur une tolérance relative, sur le « fair use », sur le pari que la relation profite in fine à l’éditeur plus qu’elle ne le lèse.

Toute la vraie question est de savoir si les agrégateurs seront capables de construire une relation équilibrée avec les éditeurs, c’est à dire au besoin en cas de déséquilibre de la relation, de proposer des dispositifs assurant une juste contrepartie aux éditeurs. C’est à dire de se comporter en véritable distributeur plutôt qu’en media parasite. Ces discussions ont été engagées tardivement avec Google, je les ai eu avec Wikio, Netvibes, d’autres. Elles sont souvent constructives. Elles témoignent simplement que le nouvel écosystème se met en place, celui où chacun prend ses marques et apprivoise les nouveaux mécanismes de distribution. La normalisation de l’économie numérique, tout simplement. Elle sera impitoyable pour ceux qui ne la respecteront pas.

A titre personnel, malgré une sévère tendance à l’ironie, je suis partisan de la tolérance en matière d’usage des flux RSS car je pense qu’ils sont un des mécanismes indispensables à la distribution des contenus à moindre coût et surtout à l’accélération du partage des savoirs et de l’information. Peu à peu les grandes plates-formes d’hébergement (blogs, videos) devront simplement sécuriser leurs activités en contractualisant avec les vrais producteurs de contenus. L’exemple de Dailymotion montre par exemple comment s’organise peu à peu la distribution des contenus labelisés des éditeurs.

On oublie simplement que les flux RSS avaient vocation à servir un usage privé. Leur utilisation à des fins de publication et d’exploitation commerciale sont nécessairement soumis à contractualisation. L’apparente liberté perçue par les blogueurs est apparente. En réalité chaque plate-forme de blog comporte dans ces CGU des clauses déterminant la responsabilité de ses utilisateurs, certains éditeurs prennent aussi la peine de faire figurer des CGU relatifs à l’usage de leurs flux. La majorité précise les restrictions d’usage.

Bref ce jugement peut paraître regrettable, il était prévisible.

18 Responses to “Affaire LesPipoles: le RSS n’est pas une bonne planque”


  1. Emmanuel,

    Une question de blogueur indépendant : tu parles de discussions avec Google, Wikio, Netvibes, Dailymotion, etc.

    Or disons que ce sont toutes des plateformes, mais quid du blogueur individuel, quel est son pouvoir contractuel, et aux deux bouts de la fourchette, peut-on dire d’un simple blog qu’il est tantôt véritable distributeur tantôt media parasite ?

    Je ne suis pas du tout ironique, je me pose juste la question.

    Jean-Marie

  2. Emmanuel Says:

    Jean Marie, le blogueur ne va pas négocier porte à porte c’est sûr et du reste jusqu’à un certain point le site pro non plus. Le blogueur individuel n’existe pas, je l’ai deja écrit ici plusieurs fois, la seule frontière pertinente est celle qui sépare le professionnel de l’amateur c’est à dire très exactement celui qui commercialise son espace de publication et souhaite tirer revenu de son activité de l’autre.

    Celui qui reprend des contenus tiers et monétise son espace devra tôt ou tard sécuriser son activité en passant des accords ou au minimum en surveillant le choix de ses sources (ce que je demande en général aux agrégateurs).

    Le simple blog n’est ni parasite ni distributeur, c’est un media, avec des responsabilité identique à toute entreprise de publication (sur le plan de la responsabilité éditoriale tout au moins).


  3. Bonjour Emmanuel,

    Etant aussi un partisant de l’ironie, je constate que tu republies différents flux RSS (MediaBiz, LesEchos, ZDNet) sur ton blog.

    Tu as donc signé un accord de distribution avec une clause limitant ta responsabilité en cas de problème ? Je veux la vraie réponse ! ;-)

    Si c’est le cas, je pense que cela intéressant de mettre en ligne le contenu d’un tel accord, dans lequel il faudrait préciser la procédure de suppression d’un article suite à une décision de justice ou non d’ailleurs… Cela pourrait servir à pas mal de gens !

    Cordialement,
    Anthony


  4. Salut Anthony
    Très bon exemple, oui en théorie si l’un ou l’autre des flux contient des propos diffamatoires je peux être poursuivi.
    Ce n’est pas contradictoire avec ce que je dis simplement une des réponses consiste aussi à choisir des sources fiables …

    Sinon comme je le précise je suis partisan d’une large tolérance en matière de diffusion de flux (tu le sais puisqu’avec mes collègues des autres titres de la presse française au GESTE nous avons poussé à la mise en place de ces flux à une époque ou ça n’existait pas encore, via le projet Alertinfo).

    JE pense que la quasi totalité des éditeurs professionnels ont comme position d’assumer les risques juridiques de ce qu’ils publient (c’est le risque de l’éditeur). Reste que d’un point de vue strictement légal quelle que soit la bonne volonté des uns et des autres, sans accord la responsabilité de ceux qui republient les flux est engagée.

    On en a déjà discuté il y a plus d’un an et je t’avais dit c’était une question de jurisprudence à venir. Nous l’avons.

  5. narvic Says:

    Un aspect particulier de ce problème, en effet pas franchement neuf… En l’état actuel de la législation :

    – le « panorama de presse » (reprise par un quidam de tout ou partie, hors courte citation, des contenus produits en ligne ou hors ligne par un éditeur de presse) est toujours soumis à autorisation, et cette autorisation n’est pas gratuite !

    – Seule est libre la « revue de presse », mais elle est réservée aux entreprises de presse ENTRE ELLES, et sous certaines conditions.

    Le « cas » Google News (qui n’est pas une entreprise de presse) est encore très loin d’être définitivement réglé ;-)


  6. Une précision importante: je ne dis pas que l’usage des flux RSS ou le business des agrégateurs est illégal. Apres tout les flux sont bien mis à disposition.

    Simplement hors de toute contractualisation le risque juridique lié à l’acte de publication des contenus est assumé par l’agrégateur ou l’éditeur qui héberge le flux.

  7. narvic Says:

    @ Emmanuel

    Et moi, je dis juste que la légalité de ce type de publication par agrégation est tout sauf assurée lorsqu’il s’agit de contenus de presse… sans autorisation expresse et préalable de l’éditeur.

    Je souligne ça, juste pour ne pas encourage le premier venu à se lancer san précautions dans ce « business (délicat) des agrégateurs »…

    Et je ne serai pas surpris que l’on voit prochainement d’autres affaires, qui ne porteraient pas spécifiquement sur cette « responsabilité transférée » de l’éditeur vers l’agrégateur, mais sur la légalité elle-même de certaines formes d’agrégation que l’on voit se développer ça et là…

    Je dis ça, je dis rien… ;-)

    – Centre français d’exploitation du droit de copie (y compris copie électronique) : http://www.cfcopies.com/V2/cfc/home.php
    – Geste (groupement français des éditeurs en ligne) : http://www.geste.fr/index.htm


  8. Petite intervention d’un « ex-juriste défroqué » …

    L’idée d’un contrat est intéressante mais reste un « Petit » détail juridique : Même s’il régissait la relation Editeur/agrégateur, n’oublions pas que la Loi en matière de délit de presse est d’ordre public. La clause d’irresponsabilité de l’agrégateur ne serait pas d’un grand secours pour ce dernier en cas d’attaque par un tiers partie civile… A moins d’imaginer une action dite « récursoire » des années plus tard.

    Restons dans mes vagues souvenirs de droit avec une théorie qu m’a toujours séduite : la « théorie du risque-profit » en droit civil cette fois ci. Grosso modo, celui qui tire revenu d’une activité doit en supporter les charges, ce qui englobe l’indemnisation des dommages qu’elle provoque. N’est pas responsable nécessairement celui qui commet une faute, mais celui qui prend un risque de créer un dommage. Cette théorie avait été abordée dans le débat des hébergeurs. Personnellement, je trouve cette théorie assez juste en ce qui concerne les agrégateurs…

  9. jff Says:

    Ahhh les bienfaits du bon sens !!! C’est un bon vieux débat, jugé plein de fois (devant un tribunal ou sous forme de transactions…) qui continue. Je trouve que ça avance dans le bon sens, car il y a encore quelques années on nous prenait pour des réac’… Non le contenu de presse ne nait pas d’une génération spontanée et oui ça coûte !!!

    C’est pas nouveau… il n’y a pas si longtemps, des sociétés « respectables » ont été prises la main dans le « scan » en diffusant des contenus de presse, sans en avoir demandé l’autorisation… Que ce soit un wikio, un google news ou tout autre service [gratuit ou payant], ces services ne peuvent exister de façon pérenne qu’en ayant obtenu l’accord de ceux qui produisent les contenus…

    Ca fait partie de la courbe d’apprentissage de ceux qui éditent des contenus et de ceux qui éditent des services… et personne ne confond un moteur de recherche avec un site d’actu… même pas Nielsen qui classe Google News dans la catégorie Current Events & Global News ;)

    Il y a une autre courbe d’apprentissage qui a sa propre fréquence : celui du professionnel de l’information, communément appelé journaliste. J’aime assez lire le tract de l’intersyndicale : http://www.intersj.info/ . Il y est question d’obligation, d’organisation, de structure, d’entreprise et de nom de patrons ainsi que de leurs engagements/responsabilité. Comment imaginer un instant qu’on puisse jouer sans risque avec des contenus !!!


  10. En regardant ce site, il y a une différence avec les autres agrégateurs, c’est le fait de garder en haut une frame sous la charte « LesPipoles ». Ce n’est pas un simple lien redigireant vers le site en question comme sur Wikio. Cela n’a-t’il pas renforcé la responsabilité du site ? C’est ça que sous-entend le jugement par « en l’agençant selon une disposition précise et établie » ?

    Autrement, j’imagine que LesPipoles n’est pas le seul à utiliser le flux de Gala. Qu’est-ce qui le rend plus responsable qu’un autre ? On en a juste pris un pour montré l’exemple ? :)


  11. Bonjour Eammnuel

    tout d’abord bravo pour la qualité de ton blog : voilà c’est fait ! lol

    Je me permets de te laisser un com afin de solliciter ton avis.

    Après 205 romans photos de street style et de fashion week en 5 mois, j’ai besoin de ressourcer mon travail. Je suis un perfectionniste et concilier qualité et plaisir est un impératif pour moi et une exigence vis-à-vis de mes lecteurs.
    Aussi est-ce pour qu’en toute simplicité je me permets de contacter les blogs de qualité que je ne connais pas afin de recueillir leurs avis.

    J’ai quitté la télé et la presse pour crée le blog Style and the City en octobre dans l‘espoir d’humaniser la mode en réalisant des romans photos de street style dans Paris : je me balade dans Paris à la recherche de jolis styles et raconte cela en romans photos. Et durant la fashion week, je réalise chauqe jour un grand roman photo (100 à 200 photos) comme tu peux en voir actuellement.

    Comme je ne veux maintenir une certaine qualité et fraîcheur dans mon travail, je t’en serais des plus reconnaissants si tu me disais ce que tu ressens à le lecture de mon blog et ce que tu verrais comme améliorations.

    ps : exceptionnellement pour la précédente fashion week, j’ai mis les photos d’abord et suis en train de rajouter les textes et les photos supplémentaires en ce moment.

    Merci pour ta complicité; j’espère ne pas t’avoir dérangée.
    Au plaisir de te lire.

    Kamel LAHMADI
    street style romancer in Paris


  12. [...] 2008 Pull ! Une période difficile semble s’ouvrir pour les apprentis hébergeurs. Apres Lespipoles.com c’est au tour de Fuzz.com un modeste agrégateur de news français  (maintenu par Eric [...]


  13. Merci pour ce post grâce auquel j’ai appris beaucoup de choses.

    La question de fond sur ces affaires est peut-être :

    « -Est-ce que répandre publiquement des rumeurs sur la vie privée des gens est aussi grave que faire naître des rumeurs ?

    Personnellement, je pense que oui.


  14. [...] article sympa ici sur le problème juridique que pose les flux RSS. Même s’il s’agit du contenu [...]

  15. Martin Says:

    Je suis étonné de tes conclusions, ainsi que de la jurisprudence chaotique qui semble s’instaurer en France. Je me souviens des affaires Mon Puteaux où le blogueur, journaliste par ailleurs, avait repris des propos du Parisien qui s’étaient finalement avérés inexacts et diffamatoires. Une fois qu’il a eu connaissance de ces faits, il avait retiré ces informations inexactes de son blog. Le plaignant avait été débouté du fait que le blogueur avait agi rapidement et n’avait pas à vérifier lui-même les informations publiées dans un journal réputé.

    De ce fait, comment peut-on s’attendre qu’un flux automatisé s’apparente à de l’édition et non à de l’hébergement et qu’un simple lien puisse servir à condamner son diffuseur ? Dans la presse à scandales qui prévoit des budgets au réglement des dommages et intérêts des people, aucun imprimeur — agissant pourtant de manière intéressée — ne s’attend à de telles poursuites et n’intègre dans ses provisions des dommages et intérêts hypothétiques. Pourquoi cela devrait-il en être autrement sur Internet ?

    Enfin, si vraiment republier un flux RSS — son seul titre y compris — devient un risque, cela n’implique-t-il pas de fait de museler une partie de la presse ? Aussi, seuls les médias qui parlent des petits oiseaux (sauvages !) et des fleurs (non brevetées !) pourront être republiés sur les sites Internet ? Et les moteurs de recherche, eux, du fait de liens, de résumés, de pages en cache, et autres associations de mots-clés avec des pages, peuvent-ils eux aussi générer des milliers d’euros de recettes pour dommages et intérêts par lien fourni ?

    J’ai comme l’impression qu’au train où ça va, il est plus judicieux d’abandonner le web pour devenir star…


  16. [...] LesPipoles : "Affaire LesPipoles: le RSS n’est pas une bonne planque" [...]


  17. [...] ce jugement n’a pas valeur de jurisprudence et que rien n’est joué sur le fond (l’affaire Lespipoles.com est bien plus pernicieuse sur ce point). En revanche, dans l’attente de pouvoir lire le [...]


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