ecosphere

On le sentait venir, c’est désormais confirmé par l’IAB USA: les revenus publicitaires du premier trimestre 2008 sont en baisse par rapport au dernier trimestre 2007. Un décrochage très bien commenté par Didier Durand dont je partage l’analyse centrée sur la récession américaine et l’élasticité du marché publicitaire. On attendait cette confirmation dans les résultats du premier trimestre de Google mais ceux-ci, comme l’avaient noté quelques analystes, étaient brouillés par la croissance des revenus hors USA.

Ajoutons au décor le taux de change dollars/euros qui pénalise les investissements des entreprises américaines et on peut supposer que l’impact ne se limitera pas à la zone US. J’ai par ailleurs constaté, malgré le démenti (faussé à mon sens) des résultats de Google une large baisse des revenus aux clics sur le réseau Adsense, ce que me confirme plusieurs blogueurs indépendants dont les revenus proviennent exclusivement de ces publicité à la performance. Mes observations portent toutefois sur plusieurs pays aussi ai-je de bonnes raisons de penser qu’on assiste à une baisse de la pression publicitaire sur ce réseau, peut-être pas dans tous les secteurs. N’hésitez pas à me contredire ou confirmer cette impression…

Les conséquences n’ont même pas à être imaginées puisqu’on les observe depuis quelques mois: le web 2.0 est en vente car bon nombre d’investisseurs anticipent une à deux années de vaches maigres et la concentration s’accélère. Pour faire court la bulle qui n’existe pas a éclaté sans bruit. Sans bruit puisque cette fois, les répercutions n’affectent pas massivement la bourse. Personne n’a toutefois noté que quelques grosses acquisitions des derniers 12 mois ont dégringolé dans des proportions inquiétantes. Enfin pourquoi est-ce que je mentionne le Web 2.0? Parce que les valeurs des sociétés emblématiques de ce secteur reposaient sur une surestimation du visiteur unique, lui même survalorisé par une anticipation exagérée de la croissance du marché de la publicité (du point de vue de l’acheteur potentiel).

Bref 2008 est bien partie pour être l’année de la correction.

J’ai laissé en plan l’affaire Fuzz il y a quelques semaines tout en promettant une suite, elle commence à prendre forme. Sans reprendre la polémique en détail disons qu’une malheureuse vague de jugements en référé ont conduit pas mal de monde à douter de la pertinence du statut d’hébergeur tel que décrit par la LCEN. Au minimum son efficacité à protéger un certain nombre de services en ligne ayant cru pouvoir limiter leur responsabilité en invoquant ce statut. Pour faire court il a suffi de démontrer que ces services “organisaient le contenu” pour contester le statut d’hébergeur et les faire basculer comme éditeurs avec un régime de responsabilité maximum, ce qui a ébranlé plus d’un modèle économique et suscité l’émoi.

Le GESTE qui regroupe une bonne part des principaux medias professionnels d’information en ligne a décidé dans la foulée de mobiliser ses juristes pour plancher sur la question. Objectif: préciser la responsabilité repective des services concernés au besoin en clarifiant la nature de leur activité et  retrouver les conditions favorable à leur développement économique. Je vais essayer de résumer ici le résultat de cette réflexion le plus simplement possible (je ne suis pas juriste mais le GESTE précisera dans les prochaines semaine le détail de cette argumentation).

Au départ, deux points majeurs à retenir:

- Sortir de la distinction binaire hebergeur vs editeur: c’est la leçon des derniers jugements, l’opposition brutale, sans nuance entre les deux statuts mène à l’impasse. Pour une raison simple: le statut d’hébergeur est attractif mais aussi très restrictif en particulier parce qu’il décrit essentiellement une activité de stockage (assertion la plupart du temps risible pour n’importe quel observateur, avis personnel). S’il apparaît d’une manière ou une autre que l’activité du service s’étend au delà du simple stockage c’est l’ensemble du statut qui est remis en question. Dans un système binaire cela signifie qu’on bascule ipso facto du côté du statut d’éditeur avec un régime de responsabilité accru. C’est exactement ce qui est arrivé avec Fuzz. Autrement dit, revendiquer  le statut d’hébergeur est un jeu à quitte ou double. On gagne ou on perd tout. Mais surtout on s’interdit de plaider sur toutes les nuances de l’activité, par exemple d’agrégateur, puisqu’elles vont toutes contredire l’activité d’hébergement (on organise les contenus, on indexe, on hiérarchise etc…). Du coup, dans un contexte hostile, on se retrouve suspecté de mauvaise foi. Bing!

- Préciser la définition de l’éditeur: c’est le grand paradoxe du débat, le concept qui semble le plus solide dans l’esprit de tous les acteurs est un mirage. Croyez-le ou non (voir les commentaires de mon billet et mon échange avec Lionel Thoumyre de Jurisnet.com) le statut d’éditeur n’existe pas. Pire, entre multimedia, audiovisuel, interactivité, il devient chaque jour plus complexe et fuyant. Au mieux on l’identifie aux medias traditionnels, à sa forme la plus palpable, l’édition papier. Il n’est plus opérant. Qualifier sans nuance la plupart des services interactifs d’”éditeurs” à défaut de pouvoir les définir comme hébergeur, revient donc à les expédier à l’autre extrémité du spectre des définitions possibles, dans le mur ou le néant.

La vérité est simple est cruelle. La plupart des services concernés par la polémique  ne sont pas des hébergeurs au sens strict du terme. C’est une évidence, du moins hors du champ juridique. Ils ne sont pas non plus des éditeurs au sens traditionnel. C’est aussi une évidence. La question n’est pas de savoir s’ils sont hébergeurs (qui peut croire sérieusement que Murdoch investirait pour vendre du gigaoctet), la question est de savoir s’ils peuvent le plaider. Nuance.

Paradoxe les éditeurs traditionnels s’éloignent aussi de la simple activité de production de contenus, ce que reconnaît la LCEN en leur reconnaissant une fraction du statut d’hébergeur, par exemple en ce qui concerne la gestion des commentaires (dans le cas d’une modération a posteriori la responsabilité est celle d’un hébergeur, pour faire court).

Constat important: la LCEN a introduit l’idée qu’au sein d’un même service ou media, la nature de la responsabilité pouvait être nuancée. Une façon polie de reconnaître la nature profondément ambivalente des medias en ligne. Rétrospectivement c’était une approche visionnaire, même si, au départ il ne s’agissait que de préserver des lieux de débat et la liberté d’expression. C’est ce point, je crois, qu’il faut préserver.

La proposition du GESTE: reconnaître la notion d’éditeur de services

Simple. Ne remettons pas en cause le statut d’hebergeur, il décrit une activité qui existe bel et bien. Opérons une distinction dans le statut d’éditeur. Le GESTE a déja produit une définition du statut d’éditeur qui reconnaît l’ambivalence entre la production de contenu et la production de services (à télécharger ici). Enfoncons le clou, reconnaissons la distinction entre éditeurs de contenus et éditeurs de services. L’éditeur de services organise des contenus, peut opérer des choix éditoriaux, indexer, ajouter des mots clés, hiérarchiser l’information avec ses utilisateurs (pensons à Digg.com). L’éditeur de service peut réaliser tout celà sans produire ni prendre connaissance des contenus un par un. L’éditeur de service a la responsabilité des choix éditoriaux qu’il opère en organisant même partiellement les contenus, il n’a pas la responsabilité des contenus eux-mêmes à la différence de l’éditeur de contenus. Bref il est reponsable de ce qu’il édite vraiment. Il peut ainsi réagir a posteriori à un contenu litigieux selon le même régime de responsabilité qui est reconnu à l’hébergeur… et à l’éditeur de contenus dans le cas des commentaires.

Appliqué à Fuzz c’est lui permettre de reconnaître pleinement l’ambition éditoriale de ce service tout en le déchargeant de la responsabilité de contenus produits par d’autres (à condition qu’il ne les produisent pas lui-même mais c’est une autre histoire). C’est aussi et surtout l’opportunité de pouvoir se défendre sans devoir se revendiquer d’une improbable activité de stockage.

Dans les prochaines semaines, peut être via un nouveau livre blanc, le GESTE devrait préciser cette approche dont le mérite est aussi de ne pas remettre en cause les acquis de la LCEN. Je précise au passage, que bien qu’ayant pris part au débat certains commentaires écrits ici relève de mon opinion personnelle et n’engage pas tous les membres du GESTE. 
Parce qu’il faut rendre à César son dû, je remercie Marine Pouyat, juriste du GESTE, et surtout Etienne Drouard avocat du cabinet Morgan Lewis qui ont orchestré ces travaux en un temps record (je ne désespère pas de leur faire ouvrir un jour un compte Facebook mais pour le moment on se passera de liens). J’espère n’avoir pas dénaturé leur raisonnement.

La discussion ne fait que commencer. J’inaugure le crash test en exposant ces idées dès demain aux ateliers de l’ADIJ dans le cadre d’un débat avec Lionel Thoumyre (Juriscom.net) qui est aussi l’avocat de Myspace.

Stupéfaction à l’occasion d’un entretien sur Canal+ avec Jean Dionis du Séjour rapporteur de la LCEN qui plaide pour une évolution de la Loi. Propos analysés par l’avocat Eolas sur son blog où l’on relève cette déclaration suprenante:

“On en est à dire que Dailymotion sera… serait, il faudra l’encadrer, le limiter, il serait partiellement responsable des contenus [qu'il héberge], il faudra que Dailymotion s’engage plus (d’ailleurs, ils le font déjà) dans la surveillance, dans le contrôle des contenus qui seront apportés par les internautes, et les contenus qui seront [soumis au droit d'auteur], il faudra qu’ils fassent en sorte qu’ils ne soient pas mis en ligne, quoi.”

Lapsus ou démonstration que la révision (pour le moment écartée) de la Loi ou la redéfinition possible de la notion d’hébergeur n’irait pas forcément dans le sens d’une liberalisation? Autre hypothèse, les techniques de marquages des contenus, qui relèvent pour le moment de l’action symbolique (toujours aussi étonnant de voir comment chacun feint de de croire à leur efficacité et la réalité de leur déploiement), pourrait jouer un vrai rôle de filtre si les producteurs de contenus adoptaient le marquage systématique. A condition d’en supporter le coût ce qui ne manque pas de sel…

Je suis également surpris de voir que le député s’étonne des dérives autour de l’application de la LCEN alors que, je le répète, elles étaient parfaitement anticipées dés le départ. Jusqu’au phénomène d’assignation collective des sites qui avait été mentionné comme issue probable. Le pari était simple: la jurisprudence tranchera et donnera l’orientation. Nous y sommes.

Concernant l’affaire Fuzz, relancée par la décision d’Eric Dupin de faire appel et l’assignation de Wikio, j’en profite pour conseiller vivement la lecture de ces deux articles - controversés- de Maître Eolas. Juste pour rappeler que le contexte dans lequel se déroule cette affaire est loin d’être simple.
> et si le juge avait raison ?
> Affaires Fuzz et autres, réplique à Adscriptor

Ce dernier article que je trouve brillant et juste même s’il est devenu difficile d’aborder cette affaire avec sang froid sous l’angle juridique sans passer pour liberticide. Je crois utile de rappeler que cette affaire ne menace absolument pas le Web 2.0 et la majorité des sites assumant leur rôle d’éditeur (et qui bénéficient tout de même de la couverture de la LCEN en ce qui concerne la modération des commentaires) ou leurs fonctions de prestataires techniques. A condition bien sûr de savoir que le risque juridique est inhérent à la fonction d’éditeur.
Seul vrai point de crispation: l’émergence de sites, certes emblématiques du Web 2.0 mais loin d’avoir démontré leur pérennité, dont l’activité se situe pile à la charnière de la fonction d’hébergeur et celle d’éditeur dans la mesure où leur activité ne se résume pas au stockage et la prestation de service mais bel et bien dans l’exploitation du contenu éditorial. Selon que l’on interprête leur nature du côté de l’une ou l’autre des deux fonctions, le risque est total. C’est toute la stratégie des plaignants qui remettent en cause le statut d’hébergeur pour appuyer leurs revendications.

Un peu de promo gratuite, histoire d’oublier les nuages au dessus de l’industrie de la presse. CNETNetworks France (où je suis) a lancé une brouette de nouveaux sites: Onlylady.fr blog féminin où l’on retrouvera Pascale Weeks (blogueuse et cuisinière réputée qui officie déjà chez nous sur Goosto.fr) et Juliette, animatrice de CNETTV.fr (oui on a aussi une télé).

Musicspot.fr, un site communautaire pour les fans de musique, et Music360.fr un autre site communautaire conçu pour mettre en relation les musiciens qui cherchent à monter un groupe et diffuser leurs oeuvres. Ce dernier site était au départ un site perso conçu par Benoit Darcy un de mes journalistes gratte guitare, l’idée était simple et géniale du coup on lui a collé un billet aller simple pour le vol roule-ma-poule-c’est-tout-bon. Faites passer les URL à vos amis musicos on a besoin de bras pour déboguer tout ça et collecter les avis des initiés.

J’en profite pour signaler qu’on embauche des developpeurs (envoyez les CV ici)

Voilà voilà, je retourne bosser, côté blogs ça va aussi bouger mais là on vous contactera …

Stupéfiant! Même si j’ai expliqué pourquoi le statut d’hébergeur allait nécessairement prendre du plomb dans l’aile je pariais en mon for intérieur pour un jugement plus prudent dans le cas opposant Olivier Martinez et Fuzz. En particulier parce que la procédure prévue par la LCEN et consistant à désigner à l’herbergeur le contenu potentiellement litigieux n’a pas été respectée. Helas cette procédure n’est pas obligatoire, on l’avait oublié, et comme d’habitude le jugement le plus symbolique sanctionne le cas le moins évident, le plus injuste. Fuzz.fr, petit agrégateur sans véritable poids économique.

(Maj 28/03/08 : le détail de l’ordonnance de référé)

Je le dis clairement, j’aurais aimé qu’on discute aujourd’hui d’une Laure Manaudou qui avait toutes les raisons d’attaquer sans regret tous les sites qui d’une manière ou une autre ont sciemment exploité la diffusion des photographies intimes. On aurait pu tranquillement démontrer comment la querelle autour du statut d’hébergeur est parfaitement fondée et comment il peut permettre de détourner, pour des intérêts commerciaux, l’esprit de la Loi conçue, je n’en doute pas, pour préserver les conditions de la liberté d’expression.

Las, Manaudou a choisi la modération malgré son honneur bafoué et Martinez dont on apprend, culot suprême, l’annonce de son mariage, a choisi l’affrontement (MAJ: le mariage est finalement démenti, c’est le bouquet, merci l’AFP et Europe 1 de m’avoir induit en erreur). La justice tranche ainsi sur fond de confusion extrème et génère incompréhension et inutile frustration. Ainsi soit-il. Désormais messieurs vous savez ce qui empoisonne la presse française depuis plusieurs années: on peut publier la vérité et être condamné. Je le dis et le redis, le combat des blogs se mène avec les éditeurs et non avec les hébergeurs.

Puisque, faute de mieux, il faut bien commenter l’affaire Fuzz rappelons que techniquement ce jugement n’a pas valeur de jurisprudence et que rien n’est joué sur le fond (l’affaire Lespipoles.com est bien plus pernicieuse sur ce point). En revanche, dans l’attente de pouvoir lire le détail du jugement, il me faut exprimer mon effroi devant l’extrême bétise qui s’est épanchée au cours des derniers jours pour défendre Eric Dupin sur le thème “je n’aime pas Olivier Martinez”.

Je m’explique…

Je ne mets pas en doute la bonne foi des initiateurs et de la très large majorité des individus ayant soutenu cette initiative, y compris l’astucieuse technique du Google bombing. Le résultat, une campagne de lynchage pure et simple, relève pourtant de la plus profonde immaturité, pire il est extrèmement dangereux:

- La blogosphère a offert sur un plateau des milliers d’articles dont le caractère diffamatoire ne fait aucun doute. Alors qu’à l’origine l’affaire pouvait se plaider, il y a désormais un boulevard pavé d’euros pour exiger des dommages et intérêts. On ne peut pas faire mieux en matière de crétinisme. Prions simplement pour que le défenseur d’Olivier Martinez comprenne la nécessité de calmer le jeu.

- Qu’on le veuille ou non Olivier Martinez A LE DROIT de demander à la justice de trancher s’il estime être lésé. C’est à la justice de décider si sa démarche est fondée ou si elle est abusive. En clair on peut hurler à l’abus, à l’erreur, à l’injustice mais on ne peut nier à un plaignant son droit fondamental à faire appel à la justice. AUCUN JURISTE ne peut contester ce droit car ce serait précisément nier l’existence d’un état de droit. Ce que je crains est simple: l’organisation spontanée ou non de l’opération “je n’aime pas Olivier Martinez” a-t-elle pu influer négativement sur le jugement de l’affaire en se transformant en un déni pur et simple des droits du citoyen.

Alors, et ensuite?

Ensuite, il faudra attendre les autres jugements à venir et rapidement s’attaquer au fond de la question. Puisqu’on a pris le temps de définir ce qu’était un hébergeur en sachant pertinemment que ce type de litige allait survenir tôt ou tard et puisque des juristes m’expliquent (voir les commentaires) à juste titre que c’est le statut d’éditeur qui n’a jamais été précisé et bien repartons du point de départ, redéfinissons le statut d’éditeur à l’heure d’internet. Redéfinissons le cadre juridique permettant à ceux qui assument ce rôle de librement diffuser partie de leur contenu (par exemple via RSS) sans contraindre nécessairement à la contractualisation. Travaillons à définir le media d’un nouveau genre, le media ouvert. N’instrumentalisons pas la Loi pour couvrir les éditeurs masqués sous le statut d’hébergeur.

A titre personnel et professionnel je compte m’engager sur cette question et l’appliquer aux medias que je dirige. C’est dit.

Quelques bonnes lectures:
> Chez Narvic, la question du lynchage
> Chez l’incontournable Versac, le lynchage encore
> Chez Eolas toujours brillant, Que faire quand on reçoit un courrier d’avocat (pour expliquer simplement qu’une assignation n’est pas une condamnation)
> Chez Juriscom.net toujours pertinent (et du côté de la LCEN) un bilan intéressant de la LCEN par le parlement - document toutefois encore non définitif. Document qui tente de soutenir la légitimité du statut d’hébergeur tout en le distinguant ouvertement du statut d’éditeur pourtant réputé “non défini”…
> Chez JB Soufron sur ZDNet.fr, le statut d’hébergeur remis en question
> Chez Adscriptor, la défense de Fuzz, côté bonne foi

Pull ! Une période difficile semble s’ouvrir pour les apprentis hébergeurs. Apres Lespipoles.com c’est au tour de Fuzz.com un modeste agrégateur de news français  (maintenu par Eric Dupin) qui se retrouve assigné en justice pour des causes similaires. J’apprends aussi que Wikio.fr est sorti indemne d’une procédure en référé pour la même affaire (MAJ : le commentaire vu côté Wikio). Toutefois il faut noter que Wikio (voir l’article de Juriscom.net qui commente l’affaire) s’en tire habilement par des arguments techniques, en clair la société assignée en référé était la détentrice du nom de domaine Wikio.fr, non l’éditeur (Planete Soft) ou l’hébergeur technique. Comprenez que sur le fond l’affaire n’est absolument pas tranchée. Au passage cela prouve que la liste des sociétés assignées a très probablement été établie sur la base d’un relevé rapide des propriétaires des noms de domaine. En vrac. 

 Sur le fond la question reste entière et je note au nombre de messages personnels reçus apres la publication de mon dernier billet que l’affaire agite sérieusement un bon paquet de professionnels. Au point qu’il n’est pas impossible qu’une réponse s’organise du côté des éditeurs qui assument pleinement la distribution de leurs flux. La question est avant tout pratique, si la contractualisation est un passage obligatoire (désolé pour ceux qui hurlent au loup et découvrent qu’on ne vit pas au pays de Blanche Neige) chacun admet qu’il n’est pas envisageable de signer un contrat chaque fois qu’on “emprunte” un flux RSS mis à disposition.

Sur ce point l’affaire pourrait très rapidement toucher aussi les plates-formes d’échanges de videos ou les plates-formes de blogs. J’avais déjà signalé que l’action consistant à ouvrir un blog, ou uploader une video supposait la plupart du temps l’acceptation de CGU (Conditions générales d’utilisation) que personne le lit vraiment et qui implique la cession des droits d’exploitation du contenu. Et oui, quand on “publie” sa video ou sa chanson sur Myspace on cède les droits d’exploitation… En revanche quand on récupère ces videos ou contenus sur son site ou blog on oublie tout autant de lire les CGU qui impliquent souvent l’interdiction d’une exploitation commerciale. Bref, le RSS n’est que la partie visible de l’iceberg.

Vous avez dit “exploitation commerciale”?

Problème, qu’est ce qu’une exploitation commerciale? Dès qu’on fait figurer des liens Adsense sur son blog? Dès que sa propre plate-forme fait figurer une bannière sur notre blog?

Oui, je le crains. Il faudra bien considérer qu’il y a exploitation s’il y a un revenu perçu, d’une façon ou une autre. Une perspective vertigineuse mais encore une fois parfaitement prévisible comme le démontre la lecture des CGU des grosses plates-formes d’hébergement qui prennent soin de faire peser le risque juridique sur leurs utilisateurs, à juste titre. En clair, RSS ou pas, vous publiez et à ce titre le droit de la presse s’appliquera tôt ou tard.

La LCEN en question

La question s’était posée déjà ainsi à l’époque des travaux préparatoires autour de la LCEN (dès 2003). A l’époque on parlait moins de blogs que de forums et la question était de sauver le principe de la liberté d’expression face aux contraintes, réelles, du droit de la presse (découlant de l’acte de publication). Est alors apparue l’idée géniale du statut “d’hebergeur”, dédouanant grosso modo les “exploitants” de services Internet (on n’ose plus dire éditeurs) à condition qu’ils réagissent a posteriori aux contenus litigieux. Les forums étaient sauvés, les FAI aussi. La bombe à retardement lancée.

Problème, à l’époque les logiciels de forums étaient déjà utilisés par beaucoup de sites indépendants comme outils de publication. En clair leur activité d’éditeur qui ne faisait aucun doute pouvait disparaitre illico presto sous le statut d’hébergeur technique (”c’est-les-gens-qui-publient-moi-j’y-sais-rien-de-ce-qui-s’passe-sur-mon-pitit-site-herbergé-chez-ma-moman”). Débarrassée du risque juridique lié à l’activité d’édition, une nouvelle industrie pouvait s’installer, en partie basée sur l’exploitation illégale de certains contenus. On s’émerveilla de la créativité, à juste titre, parce que débutait une période d’inventivité exceptionnelle. Sur fond de compte à rebours…

Un compte à rebours parce que chacun savait que tôt ou tard les questions dérivées du droit à la propriété intellectuelle, à l’image etc… se poseraient tôt ou tard brutalement face à industrie dont les fondements étaient basés sur leur contournement. Comme toujours les bons sentiments (sauver la liberté d’expression) ont créé un situation ambigüe. Restait à attendre l’arrivée de l’argent pour porter la cocotte minute à la pression maximale.  Nous y sommes, et il faut toujours protéger la liberté d’expression.  

A l’époque nous avions abordé chacun de ces points avec un des premiers jeunes juristes en charge du dossier pour le FDI et défenseur du statut d’hébergeur, Lionel Thoumyre, fondateur de Juriscom.net, recemment passé chez … Myspace. Salut Lionel! Le débat continue…

MAJ: 17/03/08: pour ceux que ça intéresse la discussion avec Lionel Thoumyre se poursuit ici sur ZDNet…  (voir les commentaires)

Je réagis avec un peu de retard à ce fait d’actualité qui semble donner des migraines à pas mal de monde. Et pour de bonnes raisons. Résumons: le site Lespipoles.com qui, comme beaucoup fait commerce d’une bonne potée de flux RSS en provenance de sites éditoriaux couvrant l’actualité des stars, se retrouve grosjean devant la barre du tribunal . Son tort? Avoir diffusé le titre et le lien d’un article de Gala évoquant une relation entre le réalisateur du film La Môme et Sharon Stone. On se fiche au passage de savoir si l’info est véridique, pour la petite histoire, on peut très bien se retrouver condamné même si l’info est confirmée (bienvenue dans le monde du droit de la presse français).  Donc il y a atteinte à la vie privée et le grossiste en flux RSS se retrouve punaisé au mur et délesté d’un paquet d’euros.

Emois sur le web. Le RSS ne serait pas “bulletproof”!  Je relève quelques articles qui se font l’echo du malaise: Chauffeurdebuzz, PresseCitron, Tom, et Tubbydev qui pose brutalement les questions qui fâchent.

Deux questions majeures:
- “Comment peut-on se retrouver responsable du contenu des autres”: en les publiant banane!
- “Le coup du statut d’hébergeur ne marche plus!” : pas encore mais les avocats ont beaucoup appris et ont commencé à affuter les arguments permettant de limiter la portée de cette astuce juridique héritée de la LCEN en particulier en démontrant l’intentionnalité de l’éditeur/hébergeur et la manipulation des contenus. C’est la grande nouveauté de ce jugement, qui contrairement à ce que certains pensent, n’est pas issu de l’appréciation hasardeuse du juge.

La remise en question progressive du statut d’hébergeur faisait partie de mes prévisions pour 2008, pas par hasard, parce qu’elle fait l’objet de l’attention de pas mal de juristes. Parce qu’elle ouvre aussi la porte du Paradis des dommages et intérêts. Elle inaugure le compte à rebours de la normalisation d’une partie l’industrie du Web 2.0.

Une question mineure:
- “Comment puis-je surveiller les contenus de centaines de flux RSS?” : facile, personne n’oblige à le faire, la seule réponse c’est l’obligation de recueillir l’accord de l’éditeur du flux RSS pour l’exploiter commercialement et de contractualiser l’accord. Peu le savent mais c’est ce que les juristes de la plupart des groupes de presse imposent, ce que pratiquent depuis longtemps les portails à la Yahoo!, MSN. Peu importe la nature de ces accords ils visent tous à affirmer la responsabilité juridique de l’émetteur des flux c’est à dire l’éditeur d’origine de l’information. En clair il protège celui qui réexploite les contenus, l’éditeur assumant ses responsabilités. La routine.

Maintenant la question marrante et qui fâche:
- “Les agrégateurs de flux sont-ils menacés?”.

Ben oui.

Laurent Binard de Wikio m’expliquait qu’il recevait un grand nombre de mises en demeure. Simplement dans la plupart des cas elles sont le fait de juristes qui balayent le web au nom de leurs clients sans trop se soucier du statut de celui qui diffuse l’information (ce qui est d’ailleurs probablement le cas de l’affaire présente). Rarement ces démarches débouchent sur un jugement, la plupart du temps le retrait du contenu est suffisant ou un accord amiable.

C’est tout le malentendu de la situation: il n’y a jamais eu le moindre doute, du moins en France, sur la responsabilité de ceux qui diffusent ou rediffusent des informations simplement l’absence de vraie bataille juridique. C’était déjà la question posée à Google News il y a quelques années par les éditeurs. En vérité l’échange et la libre diffusion des flux RSS repose avant toute chose sur une tolérance relative, sur le “fair use”, sur le pari que la relation profite in fine à l’éditeur plus qu’elle ne le lèse.

Toute la vraie question est de savoir si les agrégateurs seront capables de construire une relation équilibrée avec les éditeurs, c’est à dire au besoin en cas de déséquilibre de la relation, de proposer des dispositifs assurant une juste contrepartie aux éditeurs. C’est à dire de se comporter en véritable distributeur plutôt qu’en media parasite. Ces discussions ont été engagées tardivement avec Google, je les ai eu avec Wikio, Netvibes, d’autres. Elles sont souvent constructives. Elles témoignent simplement que le nouvel écosystème se met en place, celui où chacun prend ses marques et apprivoise les nouveaux mécanismes de distribution. La normalisation de l’économie numérique, tout simplement. Elle sera impitoyable pour ceux qui ne la respecteront pas.

A titre personnel, malgré une sévère tendance à l’ironie, je suis partisan de la tolérance en matière d’usage des flux RSS car je pense qu’ils sont un des mécanismes indispensables à la distribution des contenus à moindre coût et surtout à l’accélération du partage des savoirs et de l’information. Peu à peu les grandes plates-formes d’hébergement (blogs, videos) devront simplement sécuriser leurs activités en contractualisant avec les vrais producteurs de contenus. L’exemple de Dailymotion montre par exemple comment s’organise peu à peu la distribution des contenus labelisés des éditeurs.

On oublie simplement que les flux RSS avaient vocation à servir un usage privé. Leur utilisation à des fins de publication et d’exploitation commerciale sont nécessairement soumis à contractualisation. L’apparente liberté perçue par les blogueurs est apparente. En réalité chaque plate-forme de blog comporte dans ces CGU des clauses déterminant la responsabilité de ses utilisateurs, certains éditeurs prennent aussi la peine de faire figurer des CGU relatifs à l’usage de leurs flux. La majorité précise les restrictions d’usage.

Bref ce jugement peut paraître regrettable, il était prévisible.

L’annonce est passée inaperçue alors que tout le monde avait les yeux tournés vers l’OPA de Microsoft sur Yahoo, Google, de l’aveu même de Serge Brin, n’est pas satisfait des performances publicitaires des réseaux sociaux (lire la traduction de l’article par ZDNet.Fr). Du coup on se rappelle avec un peu de retard la nature de l’accord avec Myspace : 900 M$ de revenus garantis mais sur 3 ans avec l’essentiel pour 2009 et à condition de respecter des critères de croissance pour l’audience de Myspace. L’arrivée de Facebook a probablement bouleversé le plan et les revenus de Myspace restent toujours à mon avis une affaire bien mystérieuse.

Ce qui est intéressant dans cette histoire c’est d’entendre Serge Brin parler de “déception” à propos des performances des réseaux sociaux. Parler de médiocrité est plus proche des témoignages qui se multiplient depuis plusieurs mois. Pas sûr non plus dans le cas de Myspace que les contenus et le contexte soient très favorables à la publicité. Les uns et les autres étant probablement trop hétérogènes pour permettre un ciblage satisfaisant.

Lire aussi : la chute de la durée de session sur les réseaux sociaux (aussi ici)

Maj 05/02/08: News Corp affirme à l’occasion de l’annonce de ses résultats financiers que sa filiale Fox Interactive (incluant Myspace) atteindra ses objectifs de 1 milliard de $ de CA. Affirmation qui laisse ouvert toute interprétation (apres tout le revenu est garanti donc en clair la question est de savoir si Google récupère sa mise à l’issu du deal).

MAJ 05/02/08: L’analyse de Larry Dignan, plus nuancée sur Myspace qui semble le grand gagnant du deal au contraire de Google. 

Aidez-moi à trouver la bonne légende

“Digg it”
“Fallait un deuxième port USB”
“Tiens, je vais acheter les droits du foot”
“Le super-wall j’y crois …”
….

A vous…

Pas sûr que vous l’ayez noté, pour ça il fallait regarder et écouter attentivement hier soir l’excellent reportage de “Complément d’Enquête” sur France 2 et consacré, entre autres choses, à Dailymotion. Un plan furtif sur une réunion de direction dans les locaux de Dailymotion et une phrase captée à la volée qui annonce l’objectif de la société pour 2008 : atteindre 20,3 M d’euros de CA publicitaire.

A la volée? Pas si sûr, d’après les vérifications de la rédaction de ZDNet (encore Estelle), la présence du micro était connue et assumée. Du coup on s’interroge, l’info est peut être un peu plus “téléphonée” qu’elle n’en a l’air (voir la video autour de 60% de la séquence).

Bluff ou pas bluff, cette séquence a le mérite de mettre un chiffre sur Dailymotion et de calmer les fantasmes de ceux qui pensent que la société a déjà atteint ce niveau de CA en 2007. La réalité est probablement largement inférieure mais tout démontre que Dailymotion s’est engagé de façon aggressive dans la course aux revenus. Une bonne chose.

Une bonne chose pour un service qui corrige peu à peu ses défauts. J’abordais la question dans un précédent billet “Dailymotion, plus de professionnalisation, pas assez de garanties“, qui m’avait valu une réaction assez vive du service marketing de la société. On m’avait demandé de revoir mon texte. Ce que j’ai refusé de faire, pas convaincu par les arguments, je regrette simplement que la promesse de réponse sur le blog n’ait pas été tenue à l’époque. La vraie réponse c’est peut être justement l’opération en cours avec BFM TV , qui fait aussi l’objet du reportage, où l’on voit comment la chaîne de TV utilise Dailymotion pour impliquer les lecteurs dans une émission politique sans pour autant diffuser ses programmes sur Dailymotion (ce qui me paraissait justement source d’un déséquilibre dans l’échange de valeur). Comment faire de la plate-forme autre chose qu’un instrument de buzz, c’est une bonne démonstration. A suivre…

> MAJ 29/01/08: lire le billet de Rodrigo qui propose un calcul très intéressant

(Au passage l’emission confirme l’imminence d’une procédure de TF1 contre Dailymotion)

Fin de l’histoire, merci à Estelle Dumout de la redac de ZDNet.fr qui a pris le soin de contacter Facebook USA. La réponse est arrivée cette nuit. C’est ici

Matt Hicks, du département de la communication de la société : «Facebook is not affiliated with the website or the application referring to the election of a “Facebook President.” This is an independent effort and not in any way an official “election” for Facebook. » (Blog ZDNet.fr)

Je traduis pour les non anglophones: “Cette élection est une embrouille à deux balles et Dédé, l’anguille de la Caspienne, est un mytho de première bourre” (Ok c’est approximatif).

Voilà qui clos cet épisode qui restera malheureusement un grand moment de ridicule. L’épisode n’est d’ailleurs peut être pas clos puisque l’usage de la marque Facebook par Arash Derambarsh est juridiquement contestable, à suivre…

MAJ 04/01/08: dernier épisode, les précisions de la société ClutterMe à l’origine de l’application utilisée pour l’opération. Infos recueillies toujours par Estelle Dumout (ZDNet). 

Pour ceux qui pensent que ça ne méritait pas tant d’énergie je m’autorise un acte rare, je vais publier ci-dessous l’extrait d’un mail de ma maman, auditrice d’Europe 1 et qui comme d’autres lecteurs/auditeurs a réagi à ce qu’elle ressentait comme un léger problème au niveau de la crédibilité de notre profession. La suite en copier collé, c’est du brut(al) :

****

Ma maman m’écrit donc ce matin:

Tout est dit je crois, merci M’man !

(Note : si c’est pas du contributif ça!!)

MAJ 03/01/08: Officiel: Facebook vient de démentir tout lien avec l’opération, démenti reccueilli par ZDNet (Disclaimer: Site par ailleurs sous ma responsabilité). Ma conclusion ici.

Atterrant. Aujourd’hui un hurluberlu vient de se payer une couverture médiatique nationale (ajoutons les radios) en parvenant à rendre crédible auprès des rédactions une pseudo élection d’un Président de Facebook. Avec un aplomb extraordinaire le gars balance un ramassis de foutaises et de chiffres bidons laissant croire à une quelconque implication de Facebook dans l’opération qui n’est rien d’autre qu’une nième application virale issue d’une initiative privée.

Bravo mon gars! Je n’en dirais pas autant de ce que je lis: là, ici, là ou encore là (et même là, où il fourgue un projet avec l’Unesco!). La possibilité de publier des blogs sur des sites de presse a permis, de toute évidence, de crédibiliser l’info en utilisant des marques medias: ici ou là (démonstration au passage de la capacité de désinformation des espaces de publication ouverts). On aimerait que la presse, celle qui “décrypte” et “vérifie l’info” prenne la mesure de l’information et bien non. C’est l’inverse qui se passe. On fonce tête baissée et ce sont les petits gars du net qui regardent, effarés, une profession se ridiculiser. Oui, Aziz (Mashable France) tu as raison de faire part de ta stupéfaction, je la partage.

Bon evidemment certains diront que ce n’est pas bien grave, que tout celà n’est qu’une forme de canular sympathique. Et bien je ne le crois pas. D’abord le gugusse semble représenter une véritable formation politique (Alternative Libérale) mais surtout il fait la démonstration de notre incapacité à traiter sérieusement la “petite” information. L’information secondaire, celles des anecdotes, celle de la proximité, celle où en réalité se bâtit la crédibilité parce que la seule dont chacun peut juger de la fiabilité.

Enfin tout ceci me rappelle trop 2001, quand à quelques semaines de l’effondrement de la Neteconomie, fleurissaient les articles people-jeune-entrepreneur, au style badin et faussement enthousiaste parce qu’il fallait se rattraper sur des années d’indifférence face au Net (J’ai rappelé quelques uns de ces moments sur ce billet consacré à “l’Internet qui fait des bulles“). Là c’est autre chose, au bord du précipice, il faut couvrir frénétiquement tout ce qui mène à l’audience, vite, accumuler les mots clés pour Google, galoper derrière les modes éphémeres, gober tout, vite. Facebook, le mot magique du moment. Après Second Life.

Bref vous m’avez compris il faudra autre chose que ces pigeonnades pour sauver notre industrie.

Maj 03/01/08: le pompon final qui m’avait échappé: la légende sur Wikipedia bien sûr, avec l’appui des neuneux (ou des copains). Plus intéressant on voit qu’il défend et impose la mise à jour se sa propre fiche sur la foi … des articles de presse qui légitiment sa présence sur Wikipedia, la boucle est blouclée. Effarant.

Maj 15/01/08: la page Wikipedia a finalement été supprimée suite à la prise en compte du démenti de Facebook et la polémique autour de l’affaire. Fin de l’épisode.

OK, rien de grave, c’était juste mon coup de gueule du soir, et c’est l’effroi plus que la méchanceté qui me l’inspire…