Affaire Fuzz vs Olivier Martinez: le crétinisme au service d’un fiasco

Stupéfiant! Même si j’ai expliqué pourquoi le statut d’hébergeur allait nécessairement prendre du plomb dans l’aile je pariais en mon for intérieur pour un jugement plus prudent dans le cas opposant Olivier Martinez et Fuzz. En particulier parce que la procédure prévue par la LCEN et consistant à désigner à l’herbergeur le contenu potentiellement litigieux n’a pas été respectée. Helas cette procédure n’est pas obligatoire, on l’avait oublié, et comme d’habitude le jugement le plus symbolique sanctionne le cas le moins évident, le plus injuste. Fuzz.fr, petit agrégateur sans véritable poids économique.

(Maj 28/03/08 : le détail de l’ordonnance de référé)

Je le dis clairement, j’aurais aimé qu’on discute aujourd’hui d’une Laure Manaudou qui avait toutes les raisons d’attaquer sans regret tous les sites qui d’une manière ou une autre ont sciemment exploité la diffusion des photographies intimes. On aurait pu tranquillement démontrer comment la querelle autour du statut d’hébergeur est parfaitement fondée et comment il peut permettre de détourner, pour des intérêts commerciaux, l’esprit de la Loi conçue, je n’en doute pas, pour préserver les conditions de la liberté d’expression.

Las, Manaudou a choisi la modération malgré son honneur bafoué et Martinez dont on apprend, culot suprême, l’annonce de son mariage, a choisi l’affrontement (MAJ: le mariage est finalement démenti, c’est le bouquet, merci l’AFP et Europe 1 de m’avoir induit en erreur). La justice tranche ainsi sur fond de confusion extrème et génère incompréhension et inutile frustration. Ainsi soit-il. Désormais messieurs vous savez ce qui empoisonne la presse française depuis plusieurs années: on peut publier la vérité et être condamné. Je le dis et le redis, le combat des blogs se mène avec les éditeurs et non avec les hébergeurs.

Puisque, faute de mieux, il faut bien commenter l’affaire Fuzz rappelons que techniquement ce jugement n’a pas valeur de jurisprudence et que rien n’est joué sur le fond (l’affaire Lespipoles.com est bien plus pernicieuse sur ce point). En revanche, dans l’attente de pouvoir lire le détail du jugement, il me faut exprimer mon effroi devant l’extrême bétise qui s’est épanchée au cours des derniers jours pour défendre Eric Dupin sur le thème « je n’aime pas Olivier Martinez ».

Je m’explique…

Je ne mets pas en doute la bonne foi des initiateurs et de la très large majorité des individus ayant soutenu cette initiative, y compris l’astucieuse technique du Google bombing. Le résultat, une campagne de lynchage pure et simple, relève pourtant de la plus profonde immaturité, pire il est extrèmement dangereux:

– La blogosphère a offert sur un plateau des milliers d’articles dont le caractère diffamatoire ne fait aucun doute. Alors qu’à l’origine l’affaire pouvait se plaider, il y a désormais un boulevard pavé d’euros pour exiger des dommages et intérêts. On ne peut pas faire mieux en matière de crétinisme. Prions simplement pour que le défenseur d’Olivier Martinez comprenne la nécessité de calmer le jeu.

– Qu’on le veuille ou non Olivier Martinez A LE DROIT de demander à la justice de trancher s’il estime être lésé. C’est à la justice de décider si sa démarche est fondée ou si elle est abusive. En clair on peut hurler à l’abus, à l’erreur, à l’injustice mais on ne peut nier à un plaignant son droit fondamental à faire appel à la justice. AUCUN JURISTE ne peut contester ce droit car ce serait précisément nier l’existence d’un état de droit. Ce que je crains est simple: l’organisation spontanée ou non de l’opération « je n’aime pas Olivier Martinez » a-t-elle pu influer négativement sur le jugement de l’affaire en se transformant en un déni pur et simple des droits du citoyen.

Alors, et ensuite?

Ensuite, il faudra attendre les autres jugements à venir et rapidement s’attaquer au fond de la question. Puisqu’on a pris le temps de définir ce qu’était un hébergeur en sachant pertinemment que ce type de litige allait survenir tôt ou tard et puisque des juristes m’expliquent (voir les commentaires) à juste titre que c’est le statut d’éditeur qui n’a jamais été précisé et bien repartons du point de départ, redéfinissons le statut d’éditeur à l’heure d’internet. Redéfinissons le cadre juridique permettant à ceux qui assument ce rôle de librement diffuser partie de leur contenu (par exemple via RSS) sans contraindre nécessairement à la contractualisation. Travaillons à définir le media d’un nouveau genre, le media ouvert. N’instrumentalisons pas la Loi pour couvrir les éditeurs masqués sous le statut d’hébergeur.

A titre personnel et professionnel je compte m’engager sur cette question et l’appliquer aux medias que je dirige. C’est dit.

Quelques bonnes lectures:
> Chez Narvic, la question du lynchage
> Chez l’incontournable Versac, le lynchage encore
> Chez Eolas toujours brillant, Que faire quand on reçoit un courrier d’avocat (pour expliquer simplement qu’une assignation n’est pas une condamnation)
> Chez Juriscom.net toujours pertinent (et du côté de la LCEN) un bilan intéressant de la LCEN par le parlement – document toutefois encore non définitif. Document qui tente de soutenir la légitimité du statut d’hébergeur tout en le distinguant ouvertement du statut d’éditeur pourtant réputé « non défini »…
> Chez JB Soufron sur ZDNet.fr, le statut d’hébergeur remis en question
> Chez Adscriptor, la défense de Fuzz, côté bonne foi