Affaire LesPipoles: le RSS n’est pas une bonne planque

Je réagis avec un peu de retard à ce fait d’actualité qui semble donner des migraines à pas mal de monde. Et pour de bonnes raisons. Résumons: le site Lespipoles.com qui, comme beaucoup fait commerce d’une bonne potée de flux RSS en provenance de sites éditoriaux couvrant l’actualité des stars, se retrouve grosjean devant la barre du tribunal . Son tort? Avoir diffusé le titre et le lien d’un article de Gala évoquant une relation entre le réalisateur du film La Môme et Sharon Stone. On se fiche au passage de savoir si l’info est véridique, pour la petite histoire, on peut très bien se retrouver condamné même si l’info est confirmée (bienvenue dans le monde du droit de la presse français).  Donc il y a atteinte à la vie privée et le grossiste en flux RSS se retrouve punaisé au mur et délesté d’un paquet d’euros.

Emois sur le web. Le RSS ne serait pas « bulletproof »!  Je relève quelques articles qui se font l’echo du malaise: Chauffeurdebuzz, PresseCitron, Tom, et Tubbydev qui pose brutalement les questions qui fâchent.

Deux questions majeures:
– « Comment peut-on se retrouver responsable du contenu des autres »: en les publiant banane!
– « Le coup du statut d’hébergeur ne marche plus! » : pas encore mais les avocats ont beaucoup appris et ont commencé à affuter les arguments permettant de limiter la portée de cette astuce juridique héritée de la LCEN en particulier en démontrant l’intentionnalité de l’éditeur/hébergeur et la manipulation des contenus. C’est la grande nouveauté de ce jugement, qui contrairement à ce que certains pensent, n’est pas issu de l’appréciation hasardeuse du juge.

La remise en question progressive du statut d’hébergeur faisait partie de mes prévisions pour 2008, pas par hasard, parce qu’elle fait l’objet de l’attention de pas mal de juristes. Parce qu’elle ouvre aussi la porte du Paradis des dommages et intérêts. Elle inaugure le compte à rebours de la normalisation d’une partie l’industrie du Web 2.0.

Une question mineure:
– « Comment puis-je surveiller les contenus de centaines de flux RSS? » : facile, personne n’oblige à le faire, la seule réponse c’est l’obligation de recueillir l’accord de l’éditeur du flux RSS pour l’exploiter commercialement et de contractualiser l’accord. Peu le savent mais c’est ce que les juristes de la plupart des groupes de presse imposent, ce que pratiquent depuis longtemps les portails à la Yahoo!, MSN. Peu importe la nature de ces accords ils visent tous à affirmer la responsabilité juridique de l’émetteur des flux c’est à dire l’éditeur d’origine de l’information. En clair il protège celui qui réexploite les contenus, l’éditeur assumant ses responsabilités. La routine.

Maintenant la question marrante et qui fâche:
– « Les agrégateurs de flux sont-ils menacés? ».

Ben oui.

Laurent Binard de Wikio m’expliquait qu’il recevait un grand nombre de mises en demeure. Simplement dans la plupart des cas elles sont le fait de juristes qui balayent le web au nom de leurs clients sans trop se soucier du statut de celui qui diffuse l’information (ce qui est d’ailleurs probablement le cas de l’affaire présente). Rarement ces démarches débouchent sur un jugement, la plupart du temps le retrait du contenu est suffisant ou un accord amiable.

C’est tout le malentendu de la situation: il n’y a jamais eu le moindre doute, du moins en France, sur la responsabilité de ceux qui diffusent ou rediffusent des informations simplement l’absence de vraie bataille juridique. C’était déjà la question posée à Google News il y a quelques années par les éditeurs. En vérité l’échange et la libre diffusion des flux RSS repose avant toute chose sur une tolérance relative, sur le « fair use », sur le pari que la relation profite in fine à l’éditeur plus qu’elle ne le lèse.

Toute la vraie question est de savoir si les agrégateurs seront capables de construire une relation équilibrée avec les éditeurs, c’est à dire au besoin en cas de déséquilibre de la relation, de proposer des dispositifs assurant une juste contrepartie aux éditeurs. C’est à dire de se comporter en véritable distributeur plutôt qu’en media parasite. Ces discussions ont été engagées tardivement avec Google, je les ai eu avec Wikio, Netvibes, d’autres. Elles sont souvent constructives. Elles témoignent simplement que le nouvel écosystème se met en place, celui où chacun prend ses marques et apprivoise les nouveaux mécanismes de distribution. La normalisation de l’économie numérique, tout simplement. Elle sera impitoyable pour ceux qui ne la respecteront pas.

A titre personnel, malgré une sévère tendance à l’ironie, je suis partisan de la tolérance en matière d’usage des flux RSS car je pense qu’ils sont un des mécanismes indispensables à la distribution des contenus à moindre coût et surtout à l’accélération du partage des savoirs et de l’information. Peu à peu les grandes plates-formes d’hébergement (blogs, videos) devront simplement sécuriser leurs activités en contractualisant avec les vrais producteurs de contenus. L’exemple de Dailymotion montre par exemple comment s’organise peu à peu la distribution des contenus labelisés des éditeurs.

On oublie simplement que les flux RSS avaient vocation à servir un usage privé. Leur utilisation à des fins de publication et d’exploitation commerciale sont nécessairement soumis à contractualisation. L’apparente liberté perçue par les blogueurs est apparente. En réalité chaque plate-forme de blog comporte dans ces CGU des clauses déterminant la responsabilité de ses utilisateurs, certains éditeurs prennent aussi la peine de faire figurer des CGU relatifs à l’usage de leurs flux. La majorité précise les restrictions d’usage.

Bref ce jugement peut paraître regrettable, il était prévisible.